Nos communes

La Communauté de Communes Norge et Tille regroupe 14 communes réparties sur un territoire situé au Nord et à l’Est de Dijon :

Arc-sur-Tille, Asnières-lès-Dijon,
Bellefond, Bretigny, Brognon,
Clénay, Couternon, Flacey,
Norges-la-Ville, Orgeux,
Remilly-sur-Tille, Ruffey-lès-Echirey,
Saint-Julien, Varois et Chaignot.

ASNIERES-LES-DIJON – Consultation des documents pour l’enquête publique  la voirie nouvelle d’Asnières-lès-Dijon qui a lieu du 28 juin 2019 au 15 juillet 2019 inclus :

Arrêté préfectoral projet de création

Arrêté de nomination du commissaire enquêteur

Avis d’enquête publique

Avant projet voirie

Avant projet profil en travers

Délibération 15 10 2018

Dossier enquête publique voirie nouvelle

Arrêté municipal du 11 06 2019

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ASNIERES-LES-DIJON – Consultation des documents pour l’enquête publique qui aura lieu du 15 juin au 15 juillet 2019 pour la modification n°4 du PLU :

Arrêté municipal enquête PLU

Arrêté de nomination du commissaire enquêteur

Avis d’enquête PLU

Avis de la MRAE

Avis des PPA et réponse de la commune

Déliberation PLU

Note de présentation

Projet de modification

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